Vous prenez votre guitare.
Vous interprétez votre version d’une chanson que vous aimez.
Vous filmez le tout.
Et vous publiez la vidéo sur Instagram, TikTok ou YouTube.
Rien d’anormal, vous vous direz.
Après tout, des millions de personnes le font chaque jour.
Mais juridiquement, quelque chose vient de se produire :
vous avez synchronisé une œuvre musicale à une vidéo.
Et la synchronisation peut nécessiter l’autorisation des ayants droit de l’œuvre.
Alors pourquoi trouve-t-on autant de reprises sur les réseaux sociaux.
Parce que, en pratique, plusieurs plateformes ont conclu des ententes avec des sociétés de gestion et des éditeurs permettant de régulariser certaines de ces utilisations.
Mais pas nécessairement toutes.
Certains ayants droit pourraient donc refuser cette synchronisation… et refuser que la vidéo soit monétisée ou même en demander son retrait.
Il importe aussi de noter qu’il existe, au Canada, une exception concernant certains contenus non commerciaux générés par les utilisateurs — mais, surtout, qu’elle comporte plusieurs conditions et ne devrait pas être considérée comme une autorisation générale.
Bref :
Ce n’est pas parce que tout le monde le fait que tout le monde a nécessairement obtenu les droits pour le faire.
On en discute quand vous voulez 😊
Bonne journée !
b.
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Le voilà enfin – en primeur – le 3e et dernier article de la dernière série écrite en collaboration avec mon bon ami Sébastien Charest. Beaucoup de temps et d’énergie ont été mis pour vulgariser ce sujet obscur qu’est le droit de reproduction — je vous invite donc bien humblement (mais avec beaucoup de fierté) à lire ce texte juste ici : https://menonb.ca/utiliser-une-chanson/