Une maison de disques souhaite fabriquer 1 000 vinyles.
Sur le disque : 10 œuvres musicales de moins de 5 minutes*.
L’artiste interprète est aussi auteure et détient 50 % des droits sur chacune des œuvres — désignons-la l’Auteure A.
L’autre 50 % appartient à son collaborateur beatmaker de longue date, le Compositeur B.
Combien coûtera la licence de reproduction mécanique ?
Prenons le taux actuellement indiqué par SOCAN DR :
0,096 $ par œuvre, par exemplaire.
Le calcul devient assez simple :
1 000 exemplaires × 0,096 $ x 10 œuvres =
960 $
Ces 960 $ correspondent aux redevances de reproduction des œuvres.
Puisqu’Auteure A et Compositeur B détiennent chacun 50 % des droits, chacun aura ultimement droit à 480 $ — sous réserve évidemment de leurs mandats de gestion respectifs.
Et c’est donc ici qu’il faut éviter une confusion.
Même si la maison de disques produit l’enregistrement de son propre artiste, elle ne devient pas pour autant propriétaire de l’œuvre musicale qu’il interprète.
La fabrication du vinyle reproduit deux choses différentes :
1. l’enregistrement sonore ; et
2. l’œuvre musicale qu’il contient.
Avant même de fabriquer vos vinyles, n’oubliez donc pas d’ajouter une petite ligne au budget :
licences de reproduction mécanique.
Bonne journée !
b.
* J’ai fait ici plusieurs présomptions de base, pour faciliter le calcul. Ce dernier aurait été différent avec des œuvres de plus de 5 minutes ; si les collaborateurs avaient été membres de sociétés de gestion différentes; si l’album avait contenu 16 œuvres musicales ; s’il y avait eu un éditeur (les parts respectives des collaborateurs auraient été réduites) ; si la maison de disques avait été membre de l’ADISQ; etc. Voir texte ci-dessous pour plus de détails!
** Cette semaine, je dévoilais le 2e article d’une série écrite en collaboration avec mon bon ami Sébastien Charest. Beaucoup de temps et d’énergie ont été mis pour vulgariser ce sujet obscur qu’est le droit de reproduction — je vous invite donc bien humblement (mais avec beaucoup de fierté) à lire le texte très pratique et chiffré juste ici : https://menonb.ca/licence-reproduction-mecanique/