C’est un sujet que j’ai abordé à plusieurs reprises — mais un rappel ne fait jamais de tort !
Surtout considérant la complexité du sujet et la confusion qui semble persister au sein de l’industrie.
1. TARIFS/REDEVANCES
Tout d’abord, la réalisatrice peut percevoir différentes rémunérations pour ses services :
- une rémunération forfaitaire
- une rémunération calculée sous forme de redevances (les points de réalisation)
- une part des revenus éditoriaux
- une part des redevances versées au titre des droits voisins
- etc.
2. PROPRIÉTÉ
Ensuite, à qui appartiennent les droits…
Sur l’enregistrement sonore ?
Généralement, la réalisatrice transfert tous les droits qu’elle détient sur l’enregistrement sonore à celui qui le produit — en contrepartie d’une rémunération.
Sur l’œuvre musicale ?
Cela dépend de l’apport de la réalisatrice à la création musicale.
A-t-elle participé à l’écriture des paroles ? À la composition musicale ?
Ou lui a-t-on accordé certains droits en raison de son implication générale et/ou du manque de budget ?
(La distinction entre l’œuvre et l’enregistrement n’est pas claire ? Revoici un texte qui l’explique.)
3. PAIEMENT
Enfin, lorsque des redevances sont payables, trois questions doivent impérativement être posées :
- Qui est responsable du paiement des redevances ?
- À quelle fréquence les états de compte et les paiements sont-ils faits ?
- Est-ce possible de vérifier les livres ?
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Le 7 mai, j’animerai pour l’ADISQ un atelier sur la réalisation musicale : un atelier de 4 heures, où je partagerai tout ce qu’il y a à savoir (ou en grande partie !) sur les enjeux d’affaires et juridiques liés à la réalisation. Une formation hybride… magistrale et participative.
En prime ? Un modèle de contrat.
Pour le prix (40 $), je peux difficilement suggérer un meilleur investissement ! 😉
b.