Vous trouvez votre chanson préférée sur Spotify.
Vous appuyez sur Play.
Rien de plus simple.
Mais sur le plan juridique et financier, ce l’est un peu moins.
Je l’ai déjà mentionné: l’écoute en continu met en jeu différents objets du droit d’auteur…
et aussi plusieurs droits différents.
Il y a notamment le droit de communication au public par télécommunication — en appuyant sur Play, on entend la chanson.
Mais le fonctionnement technique du streaming peut aussi entraîner la création de reproductions de l’œuvre musicale : sur les serveurs, dans une mémoire tampon, sur l’appareil de l’utilisateur, etc.
Et ces deux droits génèrent des redevances distinctes.
Fait intéressant : selon les derniers tarifs homologués, le pourcentage applicable au droit de reproduction pour les services de musique en ligne est presque aussi important que celui applicable à la communication au public.
Autrement dit :
une écoute n’égale pas nécessairement une seule source de redevances.
Encore faut-il confier la gestion des bons droits… aux bons organismes.
Car c’est ici que plusieurs dollars peuvent se perdre en chemin.
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Hier je dévoilais le plus récent article d’une série écrite en collaboration avec mon bon ami Sébastien Charest, dont je ne pourrais pas être plus fier. Beaucoup de temps et d’énergie ont été mis pour vulgariser ce sujet obscur qu’est le droit de reproduction — et je vous invite bien humblement à lire le premier texte juste ici : https://menonb.ca/le-droit-de-reproduction-en-musique-ce-quil-faut-savoir/
Bonne journée!
b.