Lorsqu’un membre d’un groupe décide de quitter le navire ou se fait montrer la porte par ses anciens collègues, cette décision implique plusieurs enjeux et peut laisser en suspens de nombreuses questions.
Qu’advient-il du catalogue passé ?
Qui est autorisé à exploiter les enregistrements ?
Les œuvres musicales ?
Qu’en est-il du nom du groupe ?
Du matériel ?
Des dettes ?
Qui est responsable envers les tiers pour les contrats en cours ?
Évidemment, un bon contrat de groupe aura permis au préalable de régler toutes ou certaines de ces questions. Mais il se peut que l’entente soit incomplète; ou pire encore, inexistante.
La quittance est alors un document par lequel les parties concernées conviennent:
- des paramètres d’exploitation liés aux éléments sur lesquels le membre sortant a des droits (p. ex., œuvres musicales, enregistrements sonores, nom du groupe, etc.);
- des restrictions/obligations imposées au membre sortant (p. ex., interdiction d’utiliser le nom ou la notoriété du groupe ou le remboursement d’une portion des dettes);
- de se déclarer quittes de toute réclamation et responsabilité (p. ex., le membre sortant pourrait vouloir s’assurer de ne plus être lié par les actes du groupe);
- le tout, afin de permettre aux membres restants de poursuivre leurs activités… dans le respect des droits du membre sortant.
Bien sûr, sans ce contrat de groupe préalable, il y a fort à parier que cette sortie coûtera plus cher aux membres restants, le rapport de négociation étant alors inversé — il faudra alors accepter que le compromis est la clé…
et profiter de cette occasion pour enfin encadrer la relation actuelle et future entre les membres restants !
b.