29 août 2024

Contrat de groupe : quoi prévoir ?

Récemment, j’ai publié un billet de blogue, où j’aborde en détail ce qu’il faut prévoir dans un Contrat de groupe (juste ici).

Si vous n’avez pas la force de cliquer sur le lien ci-dessus, je vous en résume les points essentiels (et vous recommande une sieste ensuite — après avoir répondu à ma question à la fin, s.v.p. !) :

  • L’ENGAGEMENT DES MEMBRES

Pour éviter toute forme de frustration, il est important que chaque membre du groupe comprenne son rôle — de prévoir une distribution des tâches (équitable, si possible). 

→ communication, comptabilité, financement, gestion des réseaux sociaux, administration, création de contenu, booking, démarchage de partenaires, engagement des collaborateurs, contrats, etc.

  • LES DÉCISIONS

Les membres du groupe sont-ils partenaires à parts égales ? Si oui, les décisions qui s’y rapportent devraient être prises d’un commun accord ; dans le cas contraire, une procédure devrait être mise en place.

  • LE NOM DU GROUPE

Le nom du groupe peut occasionner divers enjeux… surtout en cas de conflit au sein du groupe. Une question doit donc se poser avant toute chose : à qui appartient-il ?

  • PARTAGE DES DROITS

La création d’œuvres musicales fait naître des droits ; la production d’enregistrements sonores aussi. En plus de tout le matériel physique (p. ex., l’équipement d’enregistrement) et immatériel (p. ex., les visuels), qui impliquent certains droits de propriété.

Comment ces droits sont-ils partagés entre les membres du groupe ?

  • PARTAGE DES DROITS

Éventuellement, l’entreprise génèrera des revenus — et tous se poseront la question   : comment partage-t-on le butin ? (Rappel : il vaut mieux définir les règles du partage quand il n’y a pas d’argent sur la table !)

  • DÉPART/ARRIVÉE D’UN MEMBRE

Rien n’est éternel.

Une membre du groupe pourrait être malade, invalide… ou pire encore ; un membre du groupe pourrait changer de carrière ; vous pourriez vouloir l’expulser ; ou le groupe pourrait tout simplement cesser d’exister.

Ces situations occasionnent de nombreux questionnements… dont il faut prévoir les réponses !

* * * * * * * 

QUESTION POUR VOUS : si j’ajoutais à mon Menu à la carte un modèle de contrat de groupe standardisé, couvrant notamment les aspects discutés ci-dessus, quel prix seriez-vous prêt.e à payer ? 

À titre de rappel, il s’agirait d’une entente modèle (template), avec certaines clauses modulables, couvrant les éléments essentiels et d’usage.

Il n’y a pas de mauvaise réponse — vos lumières alimenteront seulement ma réflexion ! Merci d’avance 🙂

b.