CONTRAT DE GROUPE : QUOI PRÉVOIR?

Voici une liste (non exhaustive) des éléments qui devraient être discutés au sein du groupe de musique, puis écrits dans un document ! 

Le constat qui suit en choquera peut-être quelques-uns : un groupe de musique est une entreprise.

Oui, certains sont animés seulement par la création et l’art ; d’autres aiment par-dessus tout le look de rocker qui leur colle à la peau. 

Mais si l’intention du groupe est bel et bien de vivre de la musique, il s’agit d’une entreprise.

Et comme pour toute entreprise, les membres devraient mettre en place les règles qui encadrent leurs activités !

Il y a quelques années, j’ai abordé le sujet (ici), mais le temps m’a rappelé l’importance d’en discuter à nouveau.

Voici une liste (non exhaustive) des éléments qui devraient être discutés au sein du groupe, puis écrits dans un document

N’attendez pas un conflit pour aborder ces questions : il est toujours plus sage de s’entendre sur les règles du jeu… avant de commencer la partie!

L’ENGAGEMENT DES MEMBRES

Pour éviter toute forme de frustration, il est important que chaque membre du groupe comprenne son rôle — de prévoir une distribution des tâches (équitable, si possible). 

Avec le temps, certaines de ces tâches pourront être confiées à l’externe. Mais au commencement (et probablement pendant quelques années), les membres du groupe assumeront ensemble toutes les facettes de la gestion d’entreprise :

→ communication, comptabilité, financement, gestion des réseaux sociaux, administration, création de contenu, booking, démarchage de partenaires, engagement des collaborateurs, contrats, etc.

Conséquemment :

  • Quel est le rôle de chacun des membres ? 
  • Y a-t-il des services particuliers que certains s’engagent à rendre ?
  • Quel est le niveau d’engagement attendu de la part de chaque membre ? 
  • Existe-t-il certaines restrictions ? P. ex. un membre peut-il faire partie d’un projet musical similaire ? Développer un projet solo ?

LES DÉCISIONS

Les membres du groupe sont-ils partenaires à parts égales ? Si oui, les décisions qui s’y rapportent devraient être prises d’un commun accord ; dans le cas contraire, une procédure devrait être mise en place.

Conséquemment :

  • Comment les décisions sont-elles prises ? (P. ex., de façon unanime, majorité, etc. ? Par écrit, lors d’une rencontre, etc. ?) 
  • Le processus décisionnel varie-t-il selon le contexte (question financière/créative/contractuelle/collaboration, etc.)?
  • Existe-t-il un droit de veto/décision finale ?
  • Qui peut signer les contrats ? 

LE NOM DU GROUPE

Le nom du groupe peut occasionner divers enjeux… surtout en cas de conflit au sein du groupe. Une question doit donc se poser avant toute chose : à qui appartient-il?

Conséquemment :

  • Qu’advient-il si le groupe se sépare ? 
  • Qu’advient-il si la créatrice du nom du groupe ou les membres fondateurs quittent ou se font expulser du groupe ?
  • Le nom du groupe est-il ou va-t-il être enregistré comme marque de commerce ? Qui en est le propriétaire ?

PARTAGE DES DROITS

La création d’œuvres musicales fait naître des droits ; la production d’enregistrements sonores aussi. 

(Pour plus d’information sur la différence entre une œuvre musicale et un enregistrement sonore : ici)

En plus de tout le matériel physique (p. ex., l’équipement d’enregistrement) et immatériel (p. ex., les visuels), qui implique certains droits de propriété.

Comment ces droits sont-ils partagés entre les membres du groupe?

Conséquemment :

  • Comment les droits d’auteur sont-ils partagés à l’égard des œuvres musicales écrites/composées ? 
  • Existe-t-il une procédure de répartition de droits standards (p. ex. tous les membres présents lors de la création se répartissent en parts égales les droits) ou la répartition varie au cas par cas ?
  • Comment sont partagés les droits sur les enregistrements sonores produits ? Tous les membres investissent-ils de la même façon pour la production ?
  • Qui contrôle sur les actifs du groupe ? (p. ex. un membre sortant propriétaire peut-il exiger du groupe qu’il cesse l’exploitation d’un enregistrement ?) 
  • Existe-t-il d’autres actifs dont la propriété doit être détaillée ? (équipement, matériel audiovisuel, œuvres musicales et enregistrements sonores existants, etc.) ?

PARTAGE DES REVENUS 

Éventuellement, l’entreprise génèrera des revenus — et tous se poseront la question : comment partage-t-on le butin ?

Je le répète toujours : il vaut (bien) mieux définir les règles du partage quand il n’y a pas d’argent sur la table!

Conséquemment :

  • Y a-t-il eu des investissements (argent/équipement) par certains membres du groupe ? Ces investissements sont-ils récupérables en priorité ?
  • Comment les dépenses/pertes sont-elles partagées entre les membres du groupe ?
  • Comment les profits sont-ils partagés entre les membres du groupe ? 
  • Ces profits sont-ils partagés de la même façon pour les différentes sources de revenus (p. ex. prestations sur scène, produits dérivés, enregistrements sonores, revenus éditoriaux) ?

DÉPART/ARRIVÉE D’UN MEMBRE

Rien n’est éternel.

Une membre du groupe pourrait être malade, devenir invalide… ou pire encore (mes deux mains sont posées sur ma table de bois au moment d’écrire ces mots) ; un membre du groupe pourrait changer de carrière ; vous pourriez vouloir l’expulser ; ou le groupe pourrait tout simplement cesser d’exister.

Ces situations occasionnent de nombreux questionnements… dont il faut prévoir les réponses!

  • Quelle est la procédure pour expulser un membre du groupe (vote majorité, unanime moins le membre concerné, etc.) ? 
  • Quelle est la procédure pour quitter le groupe ? Un préavis doit-il être donné ? 
  • Qu’advient-il quand un membre quitte le groupe ? Décède ou devient inapte ?
  • À quels revenus a droit le membre sortant ? Conserve-t-il ses droits de propriété sur les enregistrements, œuvres musicales et autres actifs ? Sur certains revenus à venir?
  • Quelle est la procédure pour l’arrivée d’un nouveau membre ? À quoi a-t-il droit?
  • Comment sont partagés les actifs et les dettes du groupe en cas de séparation? Quelles sont les responsabilités de chacun face aux contrats encore vigueur (de spectacle, de disque, etc.).

Cette liste n’est pas exhaustive et chaque situation est différente — mais vous avez ici les bases d’une discussion sérieuse… qui vous évitera potentiellement beaucoup de problèmes ! 

Je reste bien sûr disponible pour en discuter.

Crédit Photo : Caleb George sur Unsplash

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