Difficile de croire qu’il y a peine un mois, des gags sceptiques mettant en relation le coronavirus et une caisse de 24 Corona noyaient nos fils d’actualités. Et que quelques jours plus tard, la planète tout entière basculait.
La COVID-19 a frappé et bouleversé durement une multitude d’industries, et celle du divertissement et du spectacle n’y échappe pas : les uns constatent en temps réel la portée des dommages subis, les autres appréhendent une suite dont personne ne connait l’issue.
Certains des plus grands festivals au monde ont déjà annoncé leur annulation ou leur report; et si la tendance se maintient, nombreux sont ceux qui suivront le pas dans les prochains jours/semaines. Un nombre incalculable d’intervenants, y compris d’artistes, de producteurs, de techniciens, de coordonnateurs, d’agents de tournée, de fournisseurs et d’autres travailleurs culturels voient leur période estivale mise en péril.
Collectivement, le milieu culturel vit une crise aussi étrange que monumentale.
Et l’une des questions qui est certainement sur les lèvres de toute l’industrie : en cas d’annulation, on fait quoi?
Pour des raisons déontologiques évidentes, et parce qu’une multitude de facteurs doivent être considérés, ce texte ne se veut d’aucune façon un avis juridique. Pas plus qu’une solution miracle, malheureusement. Mon seul conseil : le compromis, la solidarité et la créativité sont de mises; tentez le plus possible de conserver vos liquidités pour la reprise des activités, plutôt que de les investir dans un rapport litigieux.
Voici donc quelques pistes de réflexion.
1. QUE DIT VOTRE CONTRAT?
Avant toute chose, il importe de lire attentivement votre contrat: c’est précisément pour ce genre de situation qu’il a été fait!
Permet-il l’annulation avant le jour J? Prévoit-il un dédommagement ou un remboursement de dépôt? Une clause de force majeure y est-elle plus amplement définie et circonscrite?
Pas de contrat papier ? Sachez qu’il n’est pas (toujours) nécessaire de signer un document pour qu’un contrat soit formé : l’accord des deux parties suffit. Vos nombreux courriels peuvent démontrer l’entente intervenue; de même que vos échanges téléphoniques – tout demeure une question de preuve…
Ainsi, le festival pourrait avoir à compenser entièrement un artiste en cas d’annulation pour cas de force majeure; au contraire, l’artiste pourrait devoir rembourser l’avance qu’il a reçue, sans aucune compensation : c’est l’entente qui dictera la marche à suivre.
2. FORCE MAJEURE?
Si ce principe juridique n’éveillait aucun sens il y a quelques jours, il y a fort à parier qu’il sera le roi des prochaines négociations… pour quelque temps!
La force majeure est définie dans le Code civil du Québec comme étant un événement imprévisible et irrésistible.
Le principe juridique est le suivant : vous pouvez vous dégager de votre responsabilité en cas de non-respect de votre contrat, si vous prouvez que c’est en raison d’une force majeure – à moins bien sûr que vous n’ayez spécifiquement prévu le contraire dans votre contrat. Il doit avoir été impossible pour vous de la prévoir et d’en prévenir les conséquences; et que cela vous empêche d’exécuter vos obligations.
La force majeure est peut-être plus évidente pour les évènements visés par les mesures gouvernementales, mais qu’en est-il des évènements de juin/juillet/août et suivants? Peuvent-ils être annulés pour force majeure ? L’impossibilité de mettre en marché est-elle une force majeure [bien qu’il soit possible, en théorie, que l’évènement ait lieu?] Le contexte social et économique actuel est-il suffisant pour justifier l’impossibilité d’exécuter son obligation ? La possibilité pour un festival d’envergure de programmer uniquement des artistes locaux, en raison de la fermeture des frontières, permet-elle de contrer l’argument voulant qu’il lui est impossible de présenter son évènement?
Le débat est lancé.
3. ASSURANCES?
L’organisateur, le producteur et/ou l’artiste ont intérêt à dépoussiérer leurs ententes d’assurances prises pour la tenue de leurs évènements/tournées [si applicable, bien sûr.] Certains auront l’immense bonheur de lire qu’ils sont couverts; d’autres la frustration de découvrir dans leur contrat une liste de trente-six exclusions, dont la pandémie.
Chose certaine, ces évènements confirmeront à certains le besoin de renégocier le contenu de leurs assurances.
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J’ai l’immense privilège de travailler à la fois pour des artistes ainsi que des organisateurs d’évènements; et actuellement la désolation de constater la réalité des deux parties. D’un côté, il y a celui qui voit sa tournée estivale annulée; et donc une partie importante de ses revenus de l’année (si ce n’est pas la totalité dans certains cas). De l’autre, celui qui a l’infâme responsabilité de prendre la décision d’annuler son évènement et de voir réduits en poussières tous ses investissements des derniers mois, en argent, en temps et en énergie.
Il n’y a aucun beau scénario.
Aucun perdant, si ce n’est tout le monde.
L’industrie du divertissement et du spectacle devra plus que jamais compter sur la solidarité et la créativité de ses acteurs si elle souhaite se relever rapidement!
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:: Crédit photo : Danny Howe