LE CONTRAT DE GROUPE MUSICAL : UN INDISPENSABLE

Acheter sa nouvelle Gretsch ou investir dans la rédaction d’un Contrat de groupe musical?

J’estime et présume raisonnablement que 99,5 % des musiciens choisiront la première option – avec les adaptations nécessaires. Comment leur en vouloir, j’ai presque réussi à me convaincre moi-même!

Cela dit, alors que le coût de l’instrument rêvé risque de demeurer relativement stable dans le temps, celui découlant d’une discorde au sein d’un groupe (en raison de l’absence d’une entente claire) peut représenter un montant deux, trois, cinq, cent fois plus élevé que ce qu’en aurait coûté initialement un simple contrat entre les membres d’un groupe.

À mon avis, un Contrat de groupe musical est une pierre angulaire dans la carrière d’une formation musicale – quelle que soit sa position dans l’échelle de l’industrie (s’il en est une). Parce qu’elle a pour but de clarifier les fondements de l’entente avec les membres et plusieurs éléments essentiels au sein d’un groupe (i.e. qui a quoi?), elle permet d’éviter diverses fâcheuses situations en cas de problème.

Voici quelques exemples de points à aborder dans le cadre d’un Contrat de groupe musical :

• Comment sont partagés les droits d’auteur dans les œuvres composées par le groupe ?
• Comment sont partagées les dépenses du groupe (tournée, location studio, promotion, etc.). Existe-t-il une procédure de remboursement des dépenses encourues par un membre ?
• Comment sont partagées les dépenses d’albums : qui sont coproducteurs et comment se partagent les droits sur les bandes maîtresses ?
• Qui détient les droits dans le nom du groupe? Qu’advient-il d’un membre sortant – Peut-il exploiter le nom du groupe sans l’autorisation des autres membres? Vous l’aurez deviné, cet aspect est d’une importance capitale, car à défaut d’entente claire, le nom sera présumé détenu à parts égales, et un membre sortant pourrait s’opposer à l’utilisation du nom de groupe par les autres membres.
• Comment se prennent les décisions au sein du groupe (majorité, unanimité, etc.) ?
• À qui appartiennent les biens achetés pour le groupe (moniteurs, micros, etc.) ?
• Comment sont partagés les profits (provenant des spectacles, du merchandising, des ventes d’albums, des revenus d’édition, etc.) ?
• Qu’advient-il si un membre quitte ? Décède ou devient inapte ? Possibilité de renvoyer un membre ?
• Qui s’occupe de la comptabilité et des tâches administratives ? Une compensation est-elle prévue ? Quelles sont ses responsabilités ?
• Une compensation est-elle prévue pour celui qui fournit son véhicule pour les tournées ?
• Obligation pour les membres d’accorder leur priorité au projet ?

Bref, de la même façon qu’il s’avère souvent plus satisfaisant de prévoir ses prochaines vacances en Europe que de budgéter les prochaines réparations de la toiture de sa maison, investir temps et argent dans la rédaction d’un Contrat de groupe musical peut sembler d’une platitude outrancière, mais elle devrait sans aucun doute être une priorité à moyen terme pour la poursuite des activités du groupe.

N’hésitez pas à me contacter pour accompagner dans cette besogne… que vous vous féliciterez d’avoir accomplie le temps venu!

:: Crédit photo : Diego Catto