Dans une chronique précédente, j’exprimais dans sa forme la plus simplifiée le principe fondamental du droit d’auteur, et pour bien comprendre ce qui suit, le revoici : sous réserve de certaines exceptions, l’auteur est seul maître de son œuvre.
Et son droit d’auteur comporte notamment le droit exclusif de produire, de reproduire, d’exécuter, de représenter, de communiquer, de publier, d’adapter, de modifier ou d’autoriser l’un des ces gestes à l’égard de la totalité ou d’une partie importante de son œuvre.
Cela dit, quand vient le temps d’appliquer ces principes sur les réseaux sociaux, plusieurs semblent perdre tout repère.
Du moins, c’est ce que j’ai (malheureusement) pu constater durant les derniers mois, dans le cadre de trois dossiers différents… dont certains arguments ressemblaient aux suivants :
MYTHE #1 : SI TU LE PUBLIES SUR FACEBOOK (OU INSTAGRAM, OU AUTRE), C’EST À TOUT LE MONDE.
Il n’y rien de plus faux.
Pour la même raison qu’une personne n’a pas le droit d’entrer dans votre salon en pleine nuit sans votre autorisation, quand bien même auriez-vous laissé la porte déverrouillée, nul ne peut prendre une œuvre que vous avez publiée (photo/illustration/œuvre musicale/paroles/textes/etc.) et se l’approprier : il s’agit de votre propriété.
Certaines fonctionnalités existent sur les réseaux pour re-communiquer une information et/ou une œuvre, notamment la fonction « Partagez » et cette fonction est acceptée dans la mesure où l’auteur reste associé à son œuvre. Cela dit, rien ne permet aux utilisateurs de télécharger le contenu d’une publication aux fins de l’exploiter par après !
MYTHE #2 : LE DROIT DE REPRODUCTION EST UN CONCEPT DÉSUET SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX PUISQU’IL EST DIFFICILE, VOIRE IMPOSSIBLE À GÉRER.
Lorsqu’un artiste publie une œuvre sur Facebook, il doit s’attendre à ce que des utilisateurs exploitent les fonctions disponibles tels les fameux J’aime et Partagez. Ces options sont intégrées à la plate-forme et impliquent d’une certaine façon que l’auteur adhère à la possibilité que sa publication soit partagée ; ces options permettent de toute façon d’en retracer l’auteur.
Mais le problème naît lorsqu’un utilisateur télécharge l’œuvre d’un autre et la partage sur son propre réseau social : l’auteur original n’est plus visible et son œuvre a été reproduite sans autorisation, au-delà des options permises.
Autrement dit, il faut respecter les balises : comme dans beaucoup d’autres situations, la transgression des limites est généralement un signe de défaut !
MYTHE #3 JE N’EN RETIRE AUCUN PROFIT, IL N’Y DONC AUCUNE VIOLATION…
« Je l’ai frappé en plein visage, mais malheureusement, cela ne m’a procuré aucune satisfaction. » Je doute qu’un juge adhère à cette position…
La violation d’un droit d’auteur existe de son simple fait : des dommages peuvent être réclamés quelle qu’ait été l’intention et les retombées économiques. Évidemment, il s’agira d’un facteur dont on tiendra compte dans toute éventuelle réclamation, mais il n’est pas déterminant dans la constatation d’une violation.
Bref : Que ce soit dans l’univers virtuel ou matériel, nul ne peut utiliser l’œuvre de quiconque sans autorisation, sous réserve de certaines exceptions – voir notamment la chronique sur l’exception d’utilisation équitable. En cas de doute, ne prenez pas de chance !
Internet et ses réseaux sociaux n’échappent pas à la règle : malgré ce que certains semblent croire, c’est fini le Far West !
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