S’il y a un concept que je dois répéter plusieurs fois par semaine, depuis le début de ma pratique, c’est bien celui-ci : la distinction entre l’ŒUVRE MUSICALE et l’ENREGISTREMENT SONORE.
Ce n’est pas un jugement ou un constat de découragement : il me fait toujours autant plaisir de l’expliquer! Mais la réalité est qu’un grand nombre de mes clients ont encore beaucoup de difficulté à comprendre cette nuance, pourtant au cœur de l’industrie musicale.
Personne n’est à blâmer : ce concept est aussi fondamental que complexe.
Mais quoi qu’il soit, il est essentiel d’en saisir la nature puisqu’il permet de comprendre :
- les différents rôles des principaux acteurs de l’industrie musicale; et
- certaines sources de revenus de l’industrie musicale.
À mon avis, aucun concept n’est plus important que celui-ci — en droit musical, bien entendu! Je propose donc d’en détailler ci-dessous les grandes lignes.
Pour illustrer cette distinction, prenons l’exemple d’un enregistrement entendu à la radio.
Pour monsieur et madame tout le monde, il s’agit d’un enregistrement quelconque; d’une chanson entendue à la radio.
Mais sur le plan juridique, il existe bel et bien deux entités, impliquant des droits, des sources de revenus et potentiellement des titulaires de droits complètement distincts.
| ŒUVRE MUSICALE | ENREGISTREMENT SONORE | |
| QUOI? | L’œuvre musicale est constituée essentiellement des paroles et de la musique; elle est le fruit de la création artistique. Elle inclut la composition musicale, les paroles, les mélodies, les arrangements et, de manière générale, l’apport créatif de ses différents contributeurs. | L’enregistrement sonore est la fixation sonore de l’œuvre musicale — en anglais, le master. |
Autrement dit, et pour reprendre l’analogie : l’enregistrement sonore est le contenant et l’œuvre musicale en est le contenu. La même oeuvre pouvant être réenregistrée plusieurs fois, il peut exister de multiples versions et enregistrements sonores d’une seule et même œuvre musicale. | ||
| QUI ? | Les auteurs et les compositeurs sont généralement considérés les premiers titulaires des droits sur l’œuvre musicale. Les auteurs et compositeurs peuvent aussi confier leurs droits à un éditeur, qui aura le mandat d’administrer, de promouvoir et de faire rayonner l’œuvre musicale. Pour plus de précision sur le rôle de l’édition musicale, rendez-vous ici. | L’artiste interprète détient un droit de propriété sur l’enregistrement sonore en raison de ses prestations artistiques. Le producteur détient un droit de propriété sur l’enregistrement sonore en raison de ses investissements financiers et de son administration de toutes les opérations liées à la production de l’enregistrement. De façon générale, l’artiste interprète a une entente avec le producteur de l’enregistrement sonore — il lui transfère certains droits, en échange d’une rémunération et/ou d’un partage des revenus sur l’enregistrement. |
| SOURCES DE REVENUS | Les revenus découlant de l’œuvre musicale sont communément désignés les revenus éditoriaux (publishing revenues, en anglais). Ces revenus éditoriaux incluent principalement : – Les redevances d’exécution publique (généralement versées par les sociétés de gestion collective, p. ex. la SOCAN) ; – Les redevances de reproduction mécanique (généralement versées par les sociétés de gestion collective, p. ex. la SOCAN-DR) ; – Les revenus de synchronisation : lorsque l’œuvre musicale est synchronisée à une image (TV, publicité, film, etc.), une licence doit être obtenue et payée par le producteur. Le compositeur a droit à une partie de ces revenus. Il existe d’autres sources de revenus (p. ex., les revenus de reproduction graphique), mais celles-ci sont les principales. | Les revenus découlant de l’enregistrement sonore sont communément désignés les revenus d’enregistrement (master revenues, en anglais). Ces revenus incluent principalement : – Les revenus liés à la distribution des enregistrements, soit la diffusion en continu (streaming), les ventes physiques, les ventes numériques; – Les revenus de synchronisation : lorsque l’enregistrement sonore est synchronisé à une image (TV, publicité, film, etc.), une licence doit être obtenue et payée par le producteur. L’interprète peut avoir droit à une partie de ces revenus; – Les redevances découlant de l’exécution publique des enregistrements sonores (communément appelées les redevances de droit voisin). – Ces redevances sont versées par les sociétés de gestion collective, p. ex. ARTISTI, SOPROQ et Soundexchange. L’interprète a droit à la part dite interprète de ces droits; le producteur a quant à lui droit à la part dite producteur (owner’s share, en anglais) de ces redevances. Encore une fois, il existe d’autres sources de revenus (p. ex., d’autres utilisations secondaires, tel que l’échantillonnage), mais celles-ci sont les principales. |
Comme à l’habitude, je reste disponible pour en discuter et éclaircir certains éléments au besoin. Par courriel, par téléphone ou en personne!
Photo de Daniel Schludi sur Unsplash
C’est très intéressant et instructif! Merci beaucoup !
Tout le plaisir est pour moi! Merci pour votre support!
b.