Une artiste autoproductrice engage 2 musiciens pour 3 jours de studio.
250 $/jour par musicien + facture courriel.
Aucun contrat.
Les premières rotations à la radio ont lieu, et l’un des musiciens se questionne sur sa part de droit d’auteur sur les œuvres ; il me semble avoir co-composé certaines mélodies avec toi.
Par ailleurs, une rumeur négative circule au sujet de l’artiste autoproductrice. L’autre musicien l’informe donc qu’il ne souhaite plus être associé au projet : retire toutes mes pistes et réenregistre.
Que dit l’entente sur la propriété des enregistrements ?
Il n’y a pas de contrat.
À défaut de contrat clair, aucun transfert de droits ne peut être présumé.
Sans entente, les deux musiciens peuvent considérablement perturber (à tort ou à raison, là n’est pas la question !) la suite du projet.
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Pas encore certain ? Je vous invite à lire ce billet de blogue fraîchement écrit (qui reprend cette mise en contexte).
Si vous cherchez un modèle de contrat d’engagement (buyout), simple, clair et accessible, j’ai ce qu’il vous faut ici : https://menonb.ca/zoneartistes/
bonne journée :) !
b.