Les engagements contractuels ne sont pas de la poudre aux yeux.
C’est l’histoire d’un producteur…
qui s’engage envers un groupe à investir des sommes importantes sur une sortie d’album, y compris l’impression de vinyles.
Le contrat est explicite.
Lors d’une discussion, ils ont par ailleurs ouvert la porte sur un éventuel élargissement de leur collaboration… à l’égard de toute la carrière du groupe. La discussion a eu lieu, mais rien de formel.
Justement dans l’attente de constater la qualité des services à être rendus.
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Services ordinairement rendus… l’intérêt du groupe à élargir la collaboration s’affaiblit.
Le producteur annonce donc ne plus vouloir investir les sommes convenues… ni imprimer de vinyles.
On va continuer de distribuer pendant les 5 prochaines années, mais on n’investira pas si tu ne veux plus nous confier le reste de ta carrière.
Peut-il unilatéralement décider de reculer sur ses engagements et exiger que le contrat s’applique entièrement ?
Non.
Puis-je contacter ma banque et leur mentionner que les intérêts calculés sur mon hypothèque sont aberrants, et que j’ai conséquemment décidé de lui verser seulement la moitié? Non (à moins d’accepter les conséquences désastreuses qui suivraient !)
Une partie contractante ne peut simplement modifier les modalités de l’entente, parce qu’elle est vexée, désintéressée ou insatisfaite de sa relation.
Et si elle le fait, l’autre conserve ses recours.
Incluant le pouvoir d’en exiger le respect
ou d’y mettre fin.
b.