Bon nombre d’ententes prévoient un partage des revenus entre les parties impliquées.
On parle parfois d’un partage des revenus bruts (sans déduction de dépenses).
D’autre fois, des revenus nets/profits.
Et par revenus nets/profits, on entend généralement déduction faite des dépenses.
Mais encore faut-il limiter les dépenses possibles pour qu’un partage des profits soit pertinent !
- Une maison de disque propose 50 % de ses profits à l’artiste ;
- Une artiste autoproductrice propose 10 % de ses profits à sa réalisatrice ;
- Un artiste verse à sa gérante une commission de 15 % de ses profits de spectacles ;
- Les membres d’un groupe se partagent les profits en parts égales.
Deux questions fondamentales doivent être éclaircies :
- Quels sont les revenus bruts pris en compte ?
- Quelles sont les dépenses admissibles ?
Sans paramètre clair pour établir ces données, le résultat des profits pourrait… vous décevoir.
Prenez le temps de détailler ce type d’information dans vos ententes : cela vous évitera bien des surprises !
Bonne journée !
b.