Vous êtes-vous déjà demandé pourquoi certains mots dans les contrats commencent par une lettre majuscule (autrement qu’en début de phrase) ?
Il s’agit tout simplement d’une technique de rédaction, permettant à l’auteur de définir certains termes… qui auront ensuite la même définition tout au long de l’entente.
Imaginons l’exemple où je souhaiterais définir le terme Album.
Est-il question d’un ensemble de 5, 12 ou 14 enregistrements sonores ? Pour un minimum de 20, 45 ou 60 minutes de musique ?
Si l’Album est défini comme étant un ensemble de 5 enregistrements sonores, vous comprenez que l’engagement de l’Artiste « de livrer 3 Albums » n’est pas le même que si l’Album est défini comme étant un ensemble de 14 enregistrements sonores.
Autrement dit, Album sera défini quelque part dans le contrat.
Dans une section dédiée aux définitions, ou tout simplement au cœur du texte.
Et ensuite, le terme Album aura la même signification tout au long de l’entente.
Attention ! Il importe de se référer aux définitions… puisque les mots définis n’ont pas forcément le sens littéral qu’on leur donne dans le quotidien. Je pourrais décider, dans un élan de fantaisie, de définir le terme Trésor de Rackham Le Rouge comme étant l’ensemble des revenus perçus par la maison de disques… me permettant de rédiger la clause suivante : La maison de disques partagera le Trésor de Rackham Le Rouge avec l’artiste dans une proportion de 50/50.
Bref, surveillez bien vos définitions 😉!
b.