D’un point de vue juridique, l’échantillon n’échappe pas à l’une des notions les plus élémentaires : il y a une œuvre musicale ainsi qu’un enregistrement sonore.
Et les deux doivent être considérés dans le cadre d’une demande d’autorisation.
LA PART « ŒUVRE MUSICALE »
L’œuvre musicale est le fruit de la création artistique ; elle inclut notamment la composition musicale, les paroles, la structure harmonique, les mélodies et les arrangements.
Conséquemment, les titulaires de droits sur l’œuvre musicale sont :
- L’auteur ;
- La compositrice ; et/ou
- L’éditeur, à qui les auteurs/compositrices auraient confié tout ou partie de leurs droits.
LA PART « ENREGISTREMENT SONORE »
L’enregistrement sonore est la version enregistrée d’une œuvre musicale, produite par une productrice et interprétée par des artistes interprètes.
Conséquemment, les titulaires de droits sur l’enregistrement sonore sont :
- la productrice ;; et
- l’artiste interprète. Généralement, l’artiste interprète a déjà cédé ses droits à la productrice afin qu’elle puisse exploiter l’enregistrement à sa discrétion. L’échantillonneur n’aura qu’à obtenir une garantie à cet effet de la part de la productrice dans ce cas.
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En d’autres termes, 5 titulaires de droits sont susceptibles de réclamer une demande d’autorisation :
- l’auteur ;
- la compositrice ;
- l’éditeur ;
- la productrice ;
- l’artiste interprète.
En réalité, l’éditeur et la productrice, c’est-à-dire la maison de disques, détiennent généralement tous les droits requis pour accorder les autorisations.
Cependant, il est crucial que l’échantillonneur, le beatmaker ou leurs propres maisons de disques/éditeurs envisagent toutes les options pour éviter les angles morts.
b.