Évidemment, vous devriez comprendre et réviser la totalité de votre contrat de gérance!
Voici toutefois 3 points importants à considérer :
Revenus bruts
Sur quels revenus bruts (avant déduction des dépenses), sera perçue la commission de gérance ?
Généralement, sur tout.
Mais il est aussi tout à fait possible d’exclure certaines sources ou de déduire certaines dépenses – voici exemples :
- dépenses liées à la fabrication des produits dérivés;
- dépenses liées à l’enregistrement/composition dans le cadre d’une commande de bande sonore;
- les sommes versées à l’artiste à titre de perdiem ou remboursement de dépenses;
- les enveloppes d’enregistrement versées dans le cadre d’un contrat de disques (major) (du moins, la portion réellement utilisée pour défrayer des dépenses).
Commission post-contractuelle (sunset)
Un jour, le contrat se terminera.
Et le gérant voudra probablement continuer à percevoir sa commission sur certains revenus – au moins sur les revenus découlant des contrats signés pendant la durée de son mandat.
Et cette commission sera dégressive – d’où l’image du coucher de soleil (la clause sunset).
Cette durée post-contractuelle peut être négociée (1,3,5 ans…),
ainsi que les revenus qu’elle vise (seulement les revenus découlant des contrats signés, ceux découlant de la carrière future de l’artiste, etc.).
Personne-clé
Généralement, une personne signe avec un ou une gérante pour ses qualités spécifiques.
Une clause particulière peut donc être prévue pour mentionner que si cette personne quitte ses fonctions ou n’agit plus à titre de gérante, le contrat prend fin.
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Je veux garder le texte court – la suite demain 😉!
b.