26 février 2024

Leçon #1 – Cette maison qui n’est pas vraiment à vous

Accepteriez-vous d’acheter une maison seulement sur la base d’une poignée de mains (sans jamais passer par le notaire?)

Feriez-vous des doubles de clés de votre maison pour tous vos collègues de travail?

Accepteriez que la personne qui vous a vendu un matelas presque neuf sur marketplace se garde un droit de venir l’utiliser 1x par mois, directement chez vous?

Bien sûr que non… c’est votre maison! Pourquoi laisseriez-vous une personne prétendre qu’elle détient des droits sur votre propriété?

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Pourquoi n’est-ce pas aussi évident dans le cas d’une production d’album? 

Lorsque vous produisez votre album, mais que vous ne signez pas d’entente avec vos collaborateurs artistiques (musiciens, interprètes, etc.), vous ne détenez pas tous vos droits.

Autrement dit, vous financez et investissez dans des enregistrements sonores, avec l’intention ferme de les commercialiser et d’en être propriétaire. Toutefois, un problème demeure:

  • Chaque collaborateur détient un double de clés;
  • Chaque collaborateur peut prétendre à un droit d’exploitation sur une partie de l’enregistrement;
  • Vous êtes sous l’impression d’être propriétaire… mais n’avez aucun acte notarié (dans votre cas, un contrat tout simple aurait suffit!)

Bref, vous souhaitez que vos enregistrements (votre maison) vous appartiennent? Assurez-vous de libérer tous les droits nécessaires!

Vous ne savez pas par où commencer? Allez lire ce bref texte sur le sujet.

Vous ne savez où trouver ce type d’ententes? Allez jeter un coup d’œil à mon Menu de contrats, juste ici.

B.