Les petits droits font référence aux exécutions publiques d’œuvres musicales dans un contexte qui n’est pas intrinsèquement lié à une œuvre dramatique sur scène.
Par exemple, l’exécution publique d’une œuvre dans un restaurant, dans une salle de concert, au cinéma ou à la radio.
Au Canada, cette exécution publique est administrée/licenciée par la SOCAN.
À l’inverse donc, les grands droits font référence à l’exécution publique d’œuvres dans un contexte scénique dramatico-musical. Cela inclut dans le cadre de comédies musicales, de productions théâtrales, d’opéras, de ballets, etc.
La SOCAN mentionne sur son site : lorsqu’elles sont utilisées dans des pièces de théâtre et/ou des opéras qui combinent musique, mise en scène, dialogues et costumes, on appelle cela un « grand » droit.
La Ligue canadienne des Compositeurs réitère quant à elle que d’après l’entente entre la SOCAN et ses membres, les droits d’exécution n’incluent aucun droit pour les cas suivants :
La performance d’un opéra, d’une opérette, d’une pièce de théâtre musicale, ou tout autre œuvre similaire dans sa totalité, dans la mesure où elle consiste de texte et musique composés à son effet et lorsqu’interprétée avec l’aspect théâtral, costumes ou décors de l’œuvre en question, sauf dans le cas où la performance est livrée sous forme audiovisuelle préenregistrée (incluant, mais non limité au film et à la vidéo).
Et ces grands droits ne sont donc pas administrés par la SOCAN… mais plutôt directement par les ayants droit (éditeurs ou auteurs-compositrices), avec qui l’utilisateur doit négocier une licence d’utilisation propre à sa production.
Autrement dit, un producteur théâtral qui souhaite incorporer une œuvre musicale à sa production ne pourra obtenir une licence auprès de la SOCAN (comme le producteur d’un concert de musique populaire le ferait) : il devra obtenir l’accord des ayants droit directement.
Bonne journée !
b.