Cas typique.
Trois amis coécrivent un album ensemble.
L’un écrit principalement les
paroles ; les deux autres la musique.
Mais de façon générale, les œuvres
sont créées en collaboration, ensemble.
Les maquettes vont bon train.
L’album est sur le point d’être
enregistré.
Un désaccord intervient.
L’un des amis n’est pas d’accord
avec la direction artistique des chansons en studio.
Il veut reprendre ses paroles.
J’ai écrit, c’est à moi.
—
Pas si vite.
Lorsqu’elle remplit certains critères, une œuvre créée en collaboration par des co-auteurs est indivisible.
La loi sur le droit d’auteur prévoit qu’une « œuvre créée en collaboration » est une œuvre exécutée par la collaboration de deux ou plusieurs auteurs, et dans laquelle la part créée par l’un n’est pas distincte de celle créée par l’autre ou les autres.
Autrement dit, l’auteur des paroles devient autant propriétaire de la musique que le compositeur devient propriétaire des paroles. Les co-auteurs sont copropriétaires de l’œuvre musicale, ensemble.
Pour reprendre une image fréquemment utilisée : c’est le principe de l’œuf.
Le blanc = la musique
Le jaune = les paroles
Lorsqu’on mélange le tout, il n’est plus possible de séparer le jaune du blanc.
—
Maintenant, comment déterminer s’il s’agit d’une œuvre créée en collaboration ?
Je vous en parle prochainement 😉
b.