Dans bon nombre de contrats, vous retrouverez la formulation suivante ou similaire :
L’Artiste cède l’ensemble de ses droits, titres et intérêts dans et sur son œuvre, pour toute la durée légale du droit d’auteur et pour l’univers.
Décortiquons.
L’Artiste cède… vous transférez la propriété
l’ensemble de ses droits, titres et intérêt… de tous vos droits
dans et sur son œuvre… sur votre œuvre
pour toute la durée légale du droit d’auteur… pour toujours (vie de l’auteur + 70 ans)
pour l’univers… cela se passe d’explications.
Cette formulation peut être intentionnelle, et même justifiée dans certains contextes.
(Sauf l’univers… qui m’apparaît toujours un brin exagéré…)
Mais très souvent, elle découle tout simplement d’une paresse de la part de l’auteur du contrat.
Parce qu’il est bien plus simple d’écrire que la cession vise tout, pour toujours et pour le monde, sans restriction, que d’être précis et circonscrit.
Il est pourtant tellement plus bénéfique (et logique) pour l’artiste de limiter son transfert au strict nécessaire… que de tout céder purement et simplement.
Essayez-le, et donnez-m’en des nouvelles 😉 !
b.