LE MENU À LA CARTE
Voici un menu à la carte où vous trouverez mes produits et offres de services standardisés — des outils pratiques qui visent à renforcer l’indépendance de tout artiste qui désire tenir les rênes de sa carrière.
DES ENTENTES POUR VOUS
SI VOUS SOUHAITEZ ENTRE AUTRES :
- Engager certains collaborateurs pour votre prochain EP;
- Valider l’entente intervenue entre vous et vos co-créateurs;
- Vous assurer que vous êtes bel et bien propriétaire des enregistrements que vous produisez et financez;
- Vous procurer des outils contractuels accessibles, francophones et rédigés dans un language simple et clair.
Pour vous procurer un modèle de contrat, écrivez à l’adresse suivante : info@menonb.ca
Pour vous procurer un modèle de contrat, écrivez à l’adresse suivante : info@menonb.ca
Pour vous procurer un modèle de contrat, écrivez à l’adresse suivante : info@menonb.ca
Ce modèle de contrat couvre votre entente avec celui ou celle qui collaborera avec vous à l’écriture/composition d’œuvres musicales. Dans ce contrat, nous établissons :
- qui sont les collaborateurs;
- dans quelles proportions sont partagés les droits d’auteur;
- dans quelles proportions sont partagés les revenus découlant de l’exploitation des œuvres musicales;
- que tous les collaborateurs sont copropriétaires des droits;
- qui prend les décisions se rattachant à l’exploitation des œuvres musicales.
Et plus encore!
Ce modèle de contrat couvre votre entente avec celui ou celle qui assurera la réalisation de votre album, EP ou prochain single.
Dans ce contrat, nous couvrons entre autres :
- les engagements de votre co-contractant.e;
- son cachet;
- sa redevance calculée sur les revenus nets* (si applicable);
- les droits d’utilisation liés à son image;
- sa participation aux droits voisins;
- sa participation aux droits éditoriaux (si applicable);
- ses déclarations et garanties;
- les dispositions comptables applicables;
- et plus encore!
* Si vous êtes soumis à un contrat de type major et que vos redevances sont calculées sur le prix de gros ou de vente au détail, ce contrat pourrait ne pas être entièrement adapté à vos besoins. Ce contrat est applicable dans un contexte où vous et vos licenciés partagez les revenus sur la base d’un calcul des profits.
Ce modèle de contrat couvre votre entente avec celui ou celle qui participera à votre enregistrement à titre d’artiste interprète (musicien, choriste, etc.) ou autrement (mixing, mastering, etc.) — en contrepartie d’une rémunération forfaitaire (buyout).
Dans ce contrat, nous couvrons entre autres :
- les engagements de votre co-contractant.e;
- son cachet forfaitaire;
- les droits d’utilisation liés à son image;
- sa participation aux droits voisins (si applicable);
- sa participation aux droits éditoriaux (si applicable);
- ses déclarations et garanties;
- et plus encore!
EXEMPLE
Vous produisez votre premier album et souhaitez engager des musiciens ou autres artistes interprètes.
Votre entente avec ces derniers est simple : ils se présentent au studio, ils enregistrent leurs prestations, et vous leur versez un montant forfaitaire de X $. En échange de votre paiement, ils vous accordent tous leurs droits sur les enregistrements, vous rapprochant un peu plus d’une pleine propriété de ces enregistrements ! Vous ne leur devez aucune redevance ou autre forme de rémunération.
S’ils ont droit à une part vedette des droits voisins reconnus aux artistes interprètes, une formulation alternative est prévue.
S’ils ont composé ou écrit les œuvres musicales enregistrées, une répartition des droits est prévue à l’Annexe B.
C’est ce que ce contrat prévoit.
Ce modèle de contrat couvre votre entente avec celui ou celle
qui participera à votre enregistrement à titre d’interprète (p. ex., artiste invité) — en contrepartie d’un cachet forfaitaire et/ou d’une redevance sur les revenus nets.
Dans ce contrat, nous couvrons entre autres :
- les engagements de votre co-contractant.e;
- son cachet;
- sa redevance calculée sur les revenus nets* (si applicable);
- les droits d’utilisation liés à son image;
- sa participation aux droits voisins;
- sa participation aux droits éditoriaux (si applicable);
- ses déclarations et garanties;
- les dispositions comptables applicables;
- et plus encore!
* Si vous êtes soumis à un contrat de type major et que vos redevances sont plutôt calculées sur le prix de gros ou de vente au détail, ce contrat pourrait ne pas être entièrement adapté à vos besoins. Ce contrat est applicable dans un contexte où vous et vos licenciés partagez les revenus sur la base d’un calcul des profits.
EXEMPLE
Vous produisez votre premier album et souhaitez engager une artiste invitée (featuring) pour qu’elle y chante sur un enregistrement.
Votre entente avec cette dernière est simple : elle se présente au studio, elle enregistre sa prestation, et vous lui versez :
- un montant forfaitaire de X $
- une redevance d’artiste, calculée sur vos revenus nets.
En échange de votre paiement, elle vous accorde tous ses droits sur les enregistrements, vous rapprochant un peu plus d’une pleine propriété de ces enregistrements !
Si elle a droit à une part vedette des droits voisins reconnus aux artistes interprètes, une formulation adéquate est prévue.
Si elle a composé ou écrit une portion de l’œuvre musicale enregistrée, une répartition des droits est prévue à l’Annexe B.
C’est ce que ce contrat prévoit.
Ce modèle de contrat couvre votre entente avec celui ou celle qui assurera l’arrangement musical d’une ou plusieurs de vos œuvres musicales — en contrepartie d’un cachet forfaitaire (buyout) seulement.
Dans ce contrat, nous couvrons entre autres :
- les engagements de votre co-contractant.e;
- son cachet forfaitaire;
- la propriété des droits sur les œuvres musicales;
- les droits d’utilisation liés à son image;
- ses déclarations et garanties;
- et plus encore !
Ce modèle de contrat couvre votre entente avec celui ou celle qui assurera l’arrangement musical d’une ou plusieurs de vos œuvres musicales — en contrepartie d’un cachet forfaitaire et/ou d’une redevance.
Dans ce contrat, nous couvrons entre autres :
- les engagements de votre co-contractant.e;
- son cachet forfaitaire;
- sa redevance;
- la propriété des droits sur les œuvres musicales;
- les droits d’utilisation liés à son image;
- ses déclarations et garanties;
- les dispositions comptables applicables;
- et plus encore !
Ce modèle de contrat couvre votre entente avec celui ou celle qui assurera le remix d’un de vos enregistrements sonores — en contrepartie d’un cachet forfaitaire.
Dans ce contrat, nous couvrons entre autres :
- les engagements de votre co-contractant.e;
- son cachet forfaitaire;
- la propriété des droits sur le remix (et l’œuvre musicale sous-jacente);
- les droits d’utilisation liés à son image;
- ses déclarations et garanties;
- et plus encore !
Ce modèle de contrat s’adresse aux réalisateurs et réalisatrices; il constitue l’un de vos outils contractuels principaux pour vos services de réalisation. Il formalisera l’entente intervenue avec celui ou celle à qui vous rendrez vos services – il s’agit d’une entente différente de celle d’engagement (réalisation), dans la mesure où elle est rédigée du point de vue de vos besoins plutôt que de ceux de celui ou celle qui retient vos services!
Dans ce contrat, nous couvrons entre autres :
- vos engagements;
- votre rémunération;
- vos redevances;
- la propriété des droits sur les œuvres musicales;
- la propriété des droits sur les enregistrements sonores;
- vos déclarations et garanties;
- les dispositions comptables applicables;
- et plus encore !
Ce modèle de contrat couvre les éléments essentiels à prévoir au sein d’un groupe — incluant entre autres :
- les engagements et responsabilités de chacun des membres;
- les prises de décision;
- la répartition des revenus et des dettes;
- la répartition des droits de propriété (sur les œuvres musicales, les enregistrements sonores, le nom du groupe et autres éléments liés à l’exploitation du groupe);
- les conséquences en cas de départ d’un membre (démission, expulsion, incapacité, etc.), y compris les droits des membres restants;
- l’arrivée d’un nouveau membre;
- et plus encore !
Ce modèle de contrat couvre votre entente avec celui ou celle qui collaborera avec vous à l’écriture/composition d’œuvres musicales. Dans ce contrat, nous établissons :
- qui sont les collaborateurs;
- dans quelles proportions sont partagés les droits d’auteur;
- dans quelles proportions sont partagés les revenus découlant de l’exploitation des œuvres musicales;
- que tous les collaborateurs sont copropriétaires des droits;
- qui prend les décisions se rattachant à l’exploitation des œuvres musicales.
Et plus encore!
Ce modèle de contrat couvre votre entente avec celui ou celle qui assurera la réalisation de votre album, EP ou prochain single.
Dans ce contrat, nous couvrons entre autres :
- les engagements de votre co-contractant.e;
- son cachet;
- sa redevance calculée sur les revenus nets* (si applicable);
- les droits d’utilisation liés à son image;
- sa participation aux droits voisins;
- sa participation aux droits éditoriaux (si applicable);
- ses déclarations et garanties;
- les dispositions comptables applicables;
- et plus encore!
* Si vous êtes soumis à un contrat de type major et que vos redevances sont calculées sur le prix de gros ou de vente au détail, ce contrat pourrait ne pas être entièrement adapté à vos besoins. Ce contrat est applicable dans un contexte où vous et vos licenciés partagez les revenus sur la base d’un calcul des profits.
Ce modèle de contrat couvre votre entente avec celui ou celle qui participera à votre enregistrement à titre d’artiste interprète (musicien, choriste, etc.) ou autrement (mixing, mastering, etc.) — en contrepartie d’une rémunération forfaitaire (buyout).
Dans ce contrat, nous couvrons entre autres :
- les engagements de votre co-contractant.e;
- son cachet forfaitaire;
- les droits d’utilisation liés à son image;
- sa participation aux droits voisins (si applicable);
- sa participation aux droits éditoriaux (si applicable);
- ses déclarations et garanties;
- et plus encore!
EXEMPLE
Vous produisez votre premier album et souhaitez engager des musiciens ou autres artistes interprètes.
Votre entente avec ces derniers est simple : ils se présentent au studio, ils enregistrent leurs prestations, et vous leur versez un montant forfaitaire de X $. En échange de votre paiement, ils vous accordent tous leurs droits sur les enregistrements, vous rapprochant un peu plus d’une pleine propriété de ces enregistrements ! Vous ne leur devez aucune redevance ou autre forme de rémunération.
S’ils ont droit à une part vedette des droits voisins reconnus aux artistes interprètes, une formulation alternative est prévue.
S’ils ont composé ou écrit les œuvres musicales enregistrées, une répartition des droits est prévue à l’Annexe B.
C’est ce que ce contrat prévoit.
Ce modèle de contrat couvre votre entente avec celui ou celle
qui participera à votre enregistrement à titre d’interprète (p. ex., artiste invité) — en contrepartie d’un cachet forfaitaire et/ou d’une redevance sur les revenus nets.
Dans ce contrat, nous couvrons entre autres :
- les engagements de votre co-contractant.e;
- son cachet;
- sa redevance calculée sur les revenus nets* (si applicable);
- les droits d’utilisation liés à son image;
- sa participation aux droits voisins;
- sa participation aux droits éditoriaux (si applicable);
- ses déclarations et garanties;
- les dispositions comptables applicables;
- et plus encore!
* Si vous êtes soumis à un contrat de type major et que vos redevances sont plutôt calculées sur le prix de gros ou de vente au détail, ce contrat pourrait ne pas être entièrement adapté à vos besoins. Ce contrat est applicable dans un contexte où vous et vos licenciés partagez les revenus sur la base d’un calcul des profits.
EXEMPLE
Vous produisez votre premier album et souhaitez engager une artiste invitée (featuring) pour qu’elle y chante sur un enregistrement.
Votre entente avec cette dernière est simple : elle se présente au studio, elle enregistre sa prestation, et vous lui versez :
- un montant forfaitaire de X $
- une redevance d’artiste, calculée sur vos revenus nets.
En échange de votre paiement, elle vous accorde tous ses droits sur les enregistrements, vous rapprochant un peu plus d’une pleine propriété de ces enregistrements !
Si elle a droit à une part vedette des droits voisins reconnus aux artistes interprètes, une formulation adéquate est prévue.
Si elle a composé ou écrit une portion de l’œuvre musicale enregistrée, une répartition des droits est prévue à l’Annexe B.
C’est ce que ce contrat prévoit.
Ce modèle de contrat couvre votre entente avec celui ou celle qui assurera l’arrangement musical d’une ou plusieurs de vos œuvres musicales — en contrepartie d’un cachet forfaitaire (buyout) seulement.
Dans ce contrat, nous couvrons entre autres :
- les engagements de votre co-contractant.e;
- son cachet forfaitaire;
- la propriété des droits sur les œuvres musicales;
- les droits d’utilisation liés à son image;
- ses déclarations et garanties;
- et plus encore !
Ce modèle de contrat couvre votre entente avec celui ou celle qui assurera l’arrangement musical d’une ou plusieurs de vos œuvres musicales — en contrepartie d’un cachet forfaitaire et/ou d’une redevance.
Dans ce contrat, nous couvrons entre autres :
- les engagements de votre co-contractant.e;
- son cachet forfaitaire;
- sa redevance;
- la propriété des droits sur les œuvres musicales;
- les droits d’utilisation liés à son image;
- ses déclarations et garanties;
- les dispositions comptables applicables;
- et plus encore !
Ce modèle de contrat couvre votre entente avec celui ou celle qui assurera le remix d’un de vos enregistrements sonores — en contrepartie d’un cachet forfaitaire.
Dans ce contrat, nous couvrons entre autres :
- les engagements de votre co-contractant.e;
- son cachet forfaitaire;
- la propriété des droits sur le remix (et l’œuvre musicale sous-jacente);
- les droits d’utilisation liés à son image;
- ses déclarations et garanties;
- et plus encore !
Ce modèle de contrat s’adresse aux réalisateurs et réalisatrices; il constitue l’un de vos outils contractuels principaux pour vos services de réalisation. Il formalisera l’entente intervenue avec celui ou celle à qui vous rendrez vos services – il s’agit d’une entente différente de celle d’engagement (réalisation), dans la mesure où elle est rédigée du point de vue de vos besoins plutôt que de ceux de celui ou celle qui retient vos services!
Dans ce contrat, nous couvrons entre autres :
- vos engagements;
- votre rémunération;
- vos redevances;
- la propriété des droits sur les œuvres musicales;
- la propriété des droits sur les enregistrements sonores;
- vos déclarations et garanties;
- les dispositions comptables applicables;
- et plus encore !
Ce modèle de contrat couvre les éléments essentiels à prévoir au sein d’un groupe — incluant entre autres :
- les engagements et responsabilités de chacun des membres;
- les prises de décision;
- la répartition des revenus et des dettes;
- la répartition des droits de propriété (sur les œuvres musicales, les enregistrements sonores, le nom du groupe et autres éléments liés à l’exploitation du groupe);
- les conséquences en cas de départ d’un membre (démission, expulsion, incapacité, etc.), y compris les droits des membres restants;
- l’arrivée d’un nouveau membre;
- et plus encore !
- Vous ne comprenez pas entièrement le modèle de contrat ?
- Vous souhaitez obtenir des conseils sur l’application du modèle à votre situation spécifique ?
- Vous avez besoin de soutien pour remplir le modèle ?
- Vous avez d’autres questions ?
Prévoyons un appel pour en discuter !
TARIFS SPÉCIAUX DE CONSULTATION
Aux artistes abonné.es ainsi qu’aux personnes s’étant procuré un modèle de contrat, j’offre deux formules de consultation :
20 min 75$
60 min 150$
Durant ces appels, je vous conseille et réponds à vos questions : je vous invite donc à préparer une liste de questions détaillées et à sélectionner la formule qui vous semble la plus appropriée pour que nous puissions y répondre ! Les taxes applicables (TPS/TVQ) sont en surplus de tous les prix mentionnés ci-dessus.
Je vous transmets des modèles de contrats, avec leurs documents d’explication complémentaires.
Vous êtes ensuite responsable d’en négocier les modalités et de les remplir.
Je vous transmets des modèles de contrats, avec leurs documents d’explication complémentaires.
Je vous accompagne ensuite dans leur intégration et vous aide à les remplir, au besoin.
FAQ : Modèles de contrats
Non. Ni nous ni Bertrand Menon ne sommes vos avocats et aucune relation avocat-client n’est créée en raison de votre achat d’un modèle.
Des conseils juridiques pourront vous être fournis ultérieurement, mais nous devrons convenir d’une entente spécifique !
Autrement dit :
- ces contrats ne constituent pas des conseils juridiques ; et
- nous ne pouvons pas garantir qu’ils s’appliquent spécifiquement et précisément à votre situation.
Soyons clairs : ils sont une base solide, pour les fins qu’ils visent. Toutefois, si vous avez besoin de conseils juridiques pour votre situation personnelle, nous vous recommandons vivement d’en obtenir auprès d’avocat.es d’expérience.
Encore une fois, il nous fera plaisir de vous conseiller ou de vous accompagner, mais cela doit faire l’objet d’une entente séparée entre nous.
C’est exact.
Ces modèles sont complets, mais se veulent des modèles de base, couvrant une mécanique standard, conforme aux usages de l’industrie : toutefois, chaque situation peut présenter des enjeux et des éléments particuliers. Il se peut donc que certains ajustements doivent être effectués pour adapter l’entente à vos besoins.
Aucun conseil juridique n’est inclus dans ces modèles.
Pour des conseils ou du soutien juridique, contactez-nous et il nous fera plaisir de vous faire une proposition financière !
Notre capacité à vous accompagner dépendra tout simplement de nos disponibilités.
Nous ferons évidemment tout en notre pouvoir pour vous offrir du soutien, mais il se peut que nous ne soyons pas en mesure de vous représenter, en raison de différents facteurs.
Nous avons bâti cette offre de modèles spécifiquement en réponse à une demande de la communauté : des ententes standardisées, accessibles et permettant aux intéressés d’administrer leurs affaires juridiques de façon autonome.
Au courant des dernières années, plusieurs clients nous ont mentionné souhaiter des documents rigoureusement rédigés, en français, à prix abordables : c’est ce que nous proposons ici.
Si nous devons fournir personnellement nos services et participer à l’ajustement de votre modèle à votre situation particulière (ce qu’il nous ferait grand plaisir de faire !), une entente additionnelle doit être convenue.
Pour plusieurs raisons !
- Tout d’abord, ces modèles sont rédigés en français. Des traductions anglaises existent, mais la rédaction originale est française. Fini les traductions issues d’ententes copiées-collées, trouvées aux 4 coins du Web !
- Les modèles sont rédigés dans un langage simple et clair. Ils se veulent donc des documents accessibles, limpides et faciles à utiliser.
- Bien sûr, ils demeurent des contrats (de façon générale, moins faciles à lire qu’un poème !), mais ils ont été confectionnés avec l’intention que ses utilisateurs puissent les utiliser de façon autonome.
- Les modèles contiennent des clauses modulables et des commentaires pour vous guider lorsque vous les remplissez. Ils incluent par ailleurs un Guide d’utilisation, pour vous accompagner dans votre lecture et leur application.
- Les modèles ont été rédigés par Bertrand Menon, un avocat avec plus de 15 ans d’expérience dans l’industrie musicale, œuvrant au quotidien au cœur des pratiques contemporaines.
La réponse simple est non (!) Nous nous expliquons.
Bien qu’ils n’aient pas, à première vue, un caractère artistique semblable à des œuvres musicales, tous ces modèles de contrats ont exigé de nombreuses heures de travail et de réflexion ! D’innombrables questionnements ; mises en page ; refontes ; reformulations ; simplifications de texte ; etc.
Bon nombre des éléments qui les composent sont protégés par le droit d’auteur — toute reproduction/diffusion est donc interdite.
Cela étant dit, les modèles sont évidemment faits pour être utilisés — dans le cadre de votre carrière.
Notre contrôle a ses limites, mais nous apprécions d’avance votre discernement dans l’utilisation de ces modèles de contrats. Si nous avions voulu les rendre publics, nous l’aurions fait !
Tout dépendant de votre niveau de concentration, l’ajustement préliminaire de votre entente peut vous prendre jusqu’à 60 minutes.
Si vous avez fêté votre 40e anniversaire hier soir, cela pourrait vous prendre la journée — nous vous recommandons de repousser la tâche à demain.
Par ajustement préliminaire, on entend la lecture et l’ajustement du modèle à votre situation (p. ex., inscrire vos informations personnelles, changer les typographies et la mise en page, viser la production d’un album spécifique, etc.)
Par la suite, lorsque vous aurez les informations de votre contractant.e et les modalités principales de l’entente, ce contrat devrait vous prendre une quinzaine de minutes à remplir !
LISTES AIDE-MÉMOIRE
Vous vous demandez par où commencer pour entamer vos discussions contractuelles avec certains de vos collaborateurs, ou même au sein de votre groupe ? Voici des listes aide-mémoire (checklist) qui vous guideront dans vos démarches!
quotidienne
Des trucs, conseils et clins d’œil quotidiens aux artistes et intervenants de l’industrie musicale.
Oui, à tous les jours.
Et oui, je crois sincèrement que vous resterez abonné.e!